5.2 D\u00e9lais de livraison (internet)<\/strong><\/p>\nLes d\u00e9lais de livraison donn\u00e9s au CLIENT le sont \u00e0 titre estimatif et ne sont pas de rigueur. Le CLIENT reconna\u00eet que dans certains cas LOU QUEIRELET SARL est elle-m\u00eame tenue par ses propres Fournisseurs mais aussi par les services postaux de sorte qu\u2019il ne peut exister de garantie \u00e0 ce titre.<\/p>\n
En principe, si l’article command\u00e9 est disponible en stock, le d\u00e9lai de production est de 72h. L’exp\u00e9dition \u00e9tant tributaire de la post ou d’un autre prestataire, LOU QUEIRELET SARL et CALABEN ne peuvent \u00eatre tenus pour responsable en cas de retard. Le d\u00e9lais de livraison moyen est d’environ 2 \u00e0 4 jours ouvr\u00e9s pour la France \/ Le Grand Duch\u00e9 de Luxembourg et 3 \u00e0 7 jours pour tout autre pays de la communaut\u00e9 europ\u00e9enne. Cette estimation est valable pour toute commande pass\u00e9e avant 9h00 et d\u00e8s validation de la r\u00e9ception du r\u00e8glement. En cas de rupture de stock, le d\u00e9lai de r\u00e9approvisionnement est d’environ 2-6 semaines. Les d\u00e9lais d’exp\u00e9dition ne d\u00e9buteront qu’\u00e0 partir de la date de paiement de la commande.<\/p>\n
Le d\u00e9lais de livraison peut-\u00eatre allong\u00e9 en cas de blocage aux douanes. La soci\u00e9t\u00e9 client ne peut en \u00eatre tenue pour responsable. Les d\u00e9lais de livraison peuvent aussi \u00eatre allong\u00e9 en cas de gr\u00e8ves, lockdown. La LOU QUEIRELET SARL ne peut en \u00eatre tenue pour responsable.<\/p>\n
Par cons\u00e9quent, les retards ne pourront jamais donner lieu \u00e0 r\u00e9siliation du contrat sauf si le retard accus\u00e9 est sup\u00e9rieur \u00e0 six (6) mois. Dans ce dernier cas, le CLIENT pourra annuler sa commande et les \u00e9ventuels paiements seront restitu\u00e9s.<\/p>\n
\u00a0<\/strong><\/p>\n\n- RESPONSABILIT\u00c9 DE LOU QUEIRELET SARL<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
6.1 Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\nLe montant total des indemnit\u00e9s que LOU QUEIRELET SARL pourrait \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 verser au CLIENT pour quelque raison que ce soit est, d\u2019un commun accord, limit\u00e9 par les parties au prix des articles d\u00e9fectueux.<\/p>\n
6.2 Garanties<\/strong><\/p>\n6.2.1 G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/p>\n
A la r\u00e9ception des articles, le CLIENT doit\u00a0imm\u00e9diatement<\/strong>\u00a0v\u00e9rifier leur \u00e9tat et leur conformit\u00e9. Toutes r\u00e9clamations relatives \u00e0 un d\u00e9faut des marchandises livr\u00e9es, \u00e0 une inexactitude dans les quantit\u00e9s ou \u00e0 une r\u00e9f\u00e9rence erron\u00e9e par rapport \u00e0 la Commande confirm\u00e9e par LOU QUEIRELET SARL doivent \u00eatre formul\u00e9es par \u00e9crit dans un d\u00e9lai de quatre (4) jours \u00e0 r\u00e9ception des marchandises \u00e0 d\u00e9faut de quoi le droit \u00e0 la r\u00e9clamation cessera d’\u00eatre acquis.<\/p>\nTout retour de marchandises, hors d\u00e9lais de r\u00e9tractation (sept jours calendriers par \u00e9crit papier sinon sur tout support durable, si vous avez pass\u00e9 commande depuis la France M\u00e9tropolitaine, la loi Hamon vous permet de vous r\u00e9tracter dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception des produits), n\u00e9cessite l’accord pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 LOU QUEIRELET SARL et l’obtention d’un num\u00e9ro de retour d\u00e9livr\u00e9 par celle-ci au CLIENT qui doit \u00eatre tr\u00e8s lisiblement inscrit sur tout colis retourn\u00e9.<\/p>\n
Le retour des marchandises s’effectue aux frais de la soci\u00e9t\u00e9 client. Les produits retourn\u00e9s par transporteur sans protection physique ou mal prot\u00e9g\u00e9s ne pourront pas b\u00e9n\u00e9ficier de la garantie, il appartient donc au CLIENT de veiller \u00e0 prot\u00e9ger et assurer le ou les produits retourn\u00e9s lors de leur transport.<\/p>\n
Il appartient au client de conserver emballages, accessoires fournis avec le produit ainsi que les \u00e9ventuelles \u00e9tiquettes appos\u00e9es sur le produit ou ses emballages, et qui sont n\u00e9cessaires pour b\u00e9n\u00e9ficier de la garantie retour.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 LOU QUEIRELET SARL veillera \u00e0 appliquer la garantie sur tout produit retourn\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n
Il ne peut \u00eatre fait appel \u00e0 la garantie en cas de non respect des conditions de paiement.<\/strong><\/p>\n <\/p>\n
6.2.2 Exclusion de garantie<\/p>\n
La garantie porte uniquement sur les fournitures fournis par LOU QUEIRELET SARL tels que pr\u00e9cis\u00e9s sur la facture.<\/p>\n
La garantie ne s\u2019applique pas lorsqu\u2019il est \u00e9tabli que le probl\u00e8me est d\u00fb \u00e0 la n\u00e9gligence, la malveillance, l\u2019inobservation des r\u00e8gles d\u2019entretien, l\u2019utilisation non-appropri\u00e9e, le manque de soin et\/ou d\u2019entretien voire encore l\u2019inexp\u00e9rience du CLIENT et\/ou de ses pr\u00e9pos\u00e9s.<\/p>\n
6.3 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, marques et brevets, droits des tiers<\/strong><\/p>\nLa soci\u00e9t\u00e9 client est propri\u00e9taire des motifs imprim\u00e9s, brod\u00e9s, coll\u00e9s ou thermocoll\u00e9s.<\/p>\n
Toute reproduction est ill\u00e9gale.<\/p>\n
6.4 Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\nA compter de la date de livraison les CLIENTS agissant en tant que particuliers disposent d’un d\u00e9lai de quinze (15) jours ouvrables pour agir en retournant la commande dans ce d\u00e9lai et \u00eatre int\u00e9gralement rembours\u00e9 (y compris des frais de ports). Cependant, les frais de renvoi par transporteur des marchandises \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 LOU QUEIRELET SARL restent \u00e0 la charge du CLIENT.<\/p>\n
Attention, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation ne s’applique pas aux produits personnalis\u00e9s. Par personnalisation, nous entendons choix de couleur de fil de broderie, choix des caract\u00e8res, initiales, mots, etc.<\/p>\n
Toute commande est d\u00e9finitive.<\/p>\n
Des articles incomplets, us\u00e9s, endommag\u00e9s ou salis ne sont pas repris et non rembours\u00e9s.<\/p>\n
\n- RESPONSABILIT\u00c9 DU CLIENT<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
7.1 Ex\u00e9cution du contrat<\/strong><\/p>\nLe CLIENT s’engage \u00e0 ex\u00e9cuter le pr\u00e9sent contrat tel un \u00ab bon p\u00e8re de famille \u00bb. Cette notion s\u2019entend dans le sens qui lui est conf\u00e9r\u00e9 par le droit civil. Par cons\u00e9quent le CLIENT s’engage \u00e0 fournir des donn\u00e9es loyales et de qualit\u00e9 \u00e0 LOU QUEIRELET SARL notamment concernant ses coordonn\u00e9es.<\/p>\n
Le CLIENT devra communiquer \u00e0 LOU QUEIRELET SARL toutes les informations techniques n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne r\u00e9alisation de la mission confi\u00e9e. De plus, le CLIENT s’engage \u00e0 communiquer imm\u00e9diatement tous les changements relatifs \u00e0 ces informations qui sont n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution du contrat par LOU QUEIRELET SARL et \u00e0 le signaler par \u00e9crit papier et\/ou mail.<\/p>\n
\u00a0<\/strong><\/p>\n\u00a0<\/strong><\/p>\n7.2 Recours en garantie<\/strong><\/p>\nLe CLIENT garantit LOU QUEIRELET SARL contre tout recours \u00e9ventuels de tiers pour des faits \u00e9tant imputables au CLIENT et notamment portant sur une mauvaise utilisation, une utilisation \u00e0 des fins frauduleuses, respectivement toute utilisation inopportune des articles provenant de LOU QUEIRELET SARL cela devant toutes les juridictions nationales et internationales quel que soit la l\u00e9gislation applicable.<\/p>\n
Par cons\u00e9quent, le CLIENT s’engage, d’une part \u00e0 assurer \u00e0 ses frais les sommes engag\u00e9es en cas de r\u00e9clamations et notamment celles engag\u00e9es pour la d\u00e9fense de LOU QUEIRELET SARL dans le cas o\u00f9 ces derniers seraient attraits devant une juridiction quelconque du fait du CLIENT.<\/p>\n
\n- RESERVE DE PROPRI\u00c9T\u00c9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Par d\u00e9rogation \u00e0 l\u2019article 1583 du Code Civil, il est express\u00e9ment convenu que LOU QUEIRELET SARL conserve la propri\u00e9t\u00e9 des articles vendus jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral de tous les montants dus. Si pour des raisons quelconques, le CLIENT est en possession de produits et\/ou fournitures il en supporte le risque.<\/p>\n
Par cons\u00e9quent, aussi longtemps que le CLIENT n\u2019aura pas pay\u00e9 int\u00e9gralement les produits et\/ou fournitures, il ne pourra en disposer librement.<\/p>\n
\n- FORCE MAJEURE<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Tout \u00e9v\u00e9nement en dehors du contr\u00f4le de l\u2019une ou l\u2019autre partie et contre lequel elle n\u2019a pu raisonnablement se pr\u00e9munir, constitue un cas de force majeure et suspend \u00e0 ce titre les obligations des parties. Il n’y a lieu \u00e0 aucuns dommages et int\u00e9r\u00eats lorsque, par suite d’un \u00e9v\u00e8nement de force majeure ou d’un cas fortuit, soit du fait d’un tiers, le d\u00e9biteur a \u00e9t\u00e9 emp\u00each\u00e9 de donner ou de faire ce \u00e0 quoi il \u00e9tait oblig\u00e9. Les parties admettent, sans que cette liste soit limitative, conventionnellement entre elles que ressortent notamment, soit de la force majeure, soit du cas fortuit, soit du fait d\u2019un tiers, les dommages trouvant leurs origines ou leurs causes dans : une gr\u00e8ve des services postaux, une \u00e9pid\u00e9mie, une pand\u00e9mie, un lockdown, un arr\u00eat de fourniture d\u2019\u00e9nergie, une d\u00e9faillance du r\u00e9seau internet ou des r\u00e9seaux qui viendraient s\u2019y substituer, une d\u00e9faillance du r\u00e9seau des T\u00e9l\u00e9communications, des guerres, des \u00e9meutes ou mouvements populaires, des actes terroristes ou des autorit\u00e9s publiques.<\/p>\n
\n- CLAUSE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Chacune des parties s\u2019engage en son nom, comme en celui de ses collaborateurs, \u00e0 consid\u00e9rer comme confidentiels pendant la dur\u00e9e du pr\u00e9sent contrat et apr\u00e8s son expiration, les documents, savoir-faire, techniques industrielles en provenance de l\u2019autre partie dont elle pourrait avoir eu connaissance \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat et \u00e0 ne pas les utiliser en dehors des besoins du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n
\u00a0<\/strong><\/p>\n\n- R\u00c9SILIATION \/ RESOLUTION<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
11.1 En cas de manquement grave<\/strong><\/p>\nEn cas de manquement grave par le CLIENT aux obligations des pr\u00e9sentes, LOU QUEIRELET SARL pourra faire valoir la r\u00e9siliation de plein droit du contrat sans autre formalit\u00e9 ni proc\u00e9dure en justice. Est notamment \u00e0 consid\u00e9rer comme manquement grave dans le chef du CLIENT : le non-paiement m\u00eame unique d\u2019une ou de plusieurs factures.<\/p>\n
11.2 Proc\u00e9dures judiciaires<\/strong><\/p>\nEn cas de r\u00e8glement amiable, de proc\u00e9dures de redressement ou de liquidation judiciaires, de faillite ou de proc\u00e9dures similaires, le pr\u00e9sent contrat pourra \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 automatiquement, sans notification \u00e0 compter de la date de signature de l\u2019accord amiable ou de la date de la d\u00e9cision du Tribunal comp\u00e9tent.<\/p>\n
\u00a0<\/strong><\/p>\n\u00a0<\/strong><\/p>\n\n- D\u00c9ROGATIONS CONTRACTUELLES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Pour des raisons li\u00e9es \u00e0 la pratique LOU QUEIRELET SARL pourra \u00e9ventuellement conclure des accords d\u00e9rogatoires aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ou adapter les diff\u00e9rents droits qui y figurent, voire les compl\u00e9ter. Lorsque de telles conventions particuli\u00e8res sont pass\u00e9es avec le CLIENT, elles devront n\u00e9cessairement \u00eatre faites exclusivement par \u00e9crit sur support papier. En cas de contradiction avec les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, la volont\u00e9 des parties sera r\u00e9put\u00e9e figurer dans les conventions particuli\u00e8res.<\/p>\n
\n- LITIGES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
13.1 Pr\u00e9vention des litiges<\/strong><\/p>\nEn cas de difficult\u00e9 ou de diff\u00e9rent entre les parties \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019interpr\u00e9tation, de l\u2019ex\u00e9cution ou de la terminaison du pr\u00e9sent accord, les parties conviennent de rechercher une solution amiable dans l\u2019esprit de cet accord.<\/p>\n
13.2 Annulation d’une ou plusieurs dispositions du contrat<\/strong><\/p>\nSi une ou plusieurs stipulations du pr\u00e9sent contrat sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es telles en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u00e9finitive d\u2019une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations conserveront leur pleine validit\u00e9 sauf si elles pr\u00e9sentent un caract\u00e8re indissociable avec la disposition non valide.<\/p>\n
Si une des clauses de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales devait \u00eatre sans effet, l\u2019efficacit\u00e9 des autres clauses ne s\u2019en trouve pas affect\u00e9e. Les clauses sans effet sont \u00e0 remplacer par des clauses efficaces se rapprochant le plus possible du but recherch\u00e9.<\/p>\n
13.3 Loi applicable et comp\u00e9tence des Tribunaux<\/strong><\/p>\nLa pr\u00e9sente convention est soumise \u00e0 la loi Luxembourgeoise et tout litige ou diff\u00e9rent qui pourrait na\u00eetre entre les parties \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat rel\u00e8vera de la comp\u00e9tence des Tribunaux Luxembourgeois.<\/p>\n
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D\u00c9FINITIONS Le CLIENT\u00a0: cocontractant de la soci\u00e9t\u00e9 LOU QUEIRELET SARL, il s’agit de la personne physique ou morale, priv\u00e9e ou professionnelle, achetant des articles pr\u00e9sents sur le site internet de la soci\u00e9t\u00e9 client. LOU QUEIRELET SARL\u00a0: le vendeur des articles tels qu\u2019identifi\u00e9s sur l\u2019offre, la commande, et\/ou sur la facture, \u00e0 savoir\u00a0: Calaben Marque […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"default","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-3188","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n
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